Code PCS ESE et code complément PCS ESE
Les codes profession et catégorie professionnelle PCS-ESE sont obligatoires pour la DSN mensuelle. Vous devez les renseigner pour chaque salarié (Salariés > Liste des Salariés)…
Résultats pour "cod"
Ventiler les versements par code population et / ou type de population
Vous devez renseigner les paramètres de versement dans les Contrats sociaux, si votre caisse de prévoyance ou mutuelle requiert une ventilation des versements par type population et / ou code population
Indiquer le code de distribution d’un établissement à l’étranger
Dans la fiche établissement, vous pouvez indiquer le code de distribution à l’étranger si l’établissement n’est pas situé en France.
Créer un lieu de travail différent de l’établissement
Si le lieu de travail du salarié est différent de l’établissement, vous pouvez saisir le code INSEE commune.
Ajouter des filtres dans la liste des organismes
Dans la fenêtre de sélection des organismes de sécurité sociale et de retraite (prévoyance, mutuelle et assurances), vous pouvez filtrer la liste des organismes par type (Urssaf, MSA, Ircantec, Agirc, Arrco, etc.). Les filtres s’appliquent également au SIRET, au code institution et à la raison sociale.
Gérér les apprentis soumis à l’Ircantec dont la rémunération est inférieure à 79% du SMIC
Pour gérer ces apprentis, accédez aux DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU). Générez une DSN…
Gérer la rémunération aux cachets
Certaines conventions collectives peuvent prévoir une rémunération aux cachets. Le cachet est une rémunération forfaitaire pour les artistes embauchés en contrat de durée déterminée d’usage. Les salariés rémunérés uniquement aux cachets sont prise en charge par l’application à partir du 1er janvier 2024. Configuration de l’établissement Accédez à la liste des établissements. Dossier > Etablissements …
Régulariser une cotisation de retraite en DSN
Pour régulariser une cotisation en DSN : accédez aux DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU). Ouvrez la DSN du mois en cours (qui contiendra la régularisation)…
Configurer un bloc Cotisation agrégée et Saisir le montant du versement
Vous devez réaliser des modifications afin de déclarer et régulariser les cotisations en DSN. Pour savoir quelles modifications appliquées, vous pouvez consulter le Guide Urssaf quand il est mentionné dans la procédure. Pour configurer un bloc Cotisation agrégée : Accédez aux déclarations DSN mensuelles / PASRAU. DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU Affichez …
Régulariser la maille nominative
Pour régulariser la maille nominative, accédez aux DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU) pour ouvrir la DSN du mois en cours. Sélectionnez un salarié…
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