Gérer la rémunération aux cachets

Certaines conventions collectives peuvent prévoir une rémunération aux cachets. Le cachet est une rémunération forfaitaire pour les artistes embauchés en contrat de durée déterminée d’usage.

Configuration de l’établissement

1. Accédez à la liste des établissements.

   Dossier > Etablissements > Liste des Etablissements

2. Modifiez l’établissement concerné (  ).
3. Dans la page Spécificités, déployez le groupe Paramètres société – Gestion des cachets.
4. Renseignez les différents taux des cotisations spécifiques :
   • • Congés payés du spectacle.
   • • La participation formation si votre salarié a le statut d’intermittent du spectacle.
     • La retraite pour les cadres et les non-cadres.
5. Enregistrez.
6. Passez à l’étape suivante.

Configuration du salarié

1. Accédez à la liste des salariés.

   Salariés > Liste des salariés

2. Modifiez le salarié concerné (  ).
3. Dans la page Contrat, sélectionnez le contrat particulier, CACHET – Gestion des cachets.
4. Enregistrez et fermez.
5. Passez à l’étape suivante.

Adaptation du contrat à l’emploi du salarié

Pour adapter la gestion des cachets au salarié, vous devez modifier les paramètres de la fiche du salarié.

1. Modifiez à nouveau la fiche du salarié (  ).
2. Dans la page Paramètres du bulletin, déployez le groupe Gestion des cachets.
3. Répondez à l’ensemble des questions.
4. Enregistrez.
5. Passez à l’étape suivante.

Particularités

Votre salarié est rémunéré uniquement aux cachets, vous devez apporter les modifications suivantes :

1. Dans la page Salaire et horaires, renseigner les champs suivants à zéro :
   • • Horaire mensuel (en heures).
   • • Nombre d’heures travaillées par jour.
     • Salaire de base.
2. Si votre salarié n’est pas éligible à l’allègement général, dans la page Paramètres du bulletin, déployez le groupe Données du salarié puis répondez Non à la question Le salarié permet-il de bénéficier de l’allègement général (ex-Fillon) ?.

Rémunération du salarié

Vous devez renseigner les différents cachets pour la rémunération de votre salarié.

Pour cela, modifiez le bulletin de paie du salarié :

1. Accédez à la page Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié.

   Bulletins > Saisie des éléments

2. Passez la page en modification (Modifier).
3. Dans le tableau Rémunération, déployez le groupe Gestion des cachets.
4. Renseignez le nombre et la valeur forfaitaire des différents cachets.
5. Si votre salarié n’est pas éligible à l’allègement général, déployez le groupe Données du salarié.
6. Répondez Non à la question Le salarié permet-il de bénéficier de l’allègement général (ex-Fillon) ?.
7. Enregistrez.

Modification du plafond de la Sécurité Sociale

Le plafond des cotisations varie entre les organismes de la Sécurité Sociale, de la Prévoyance et de la Retraite.

Si vous souhaitez modifier le montant du plafond :

1. Accédez à la page Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié.

   Bulletins > Saisie des éléments

2. Passez la page en modification Modifier.
3. Dans le tableau Rémunération, déployez le groupe Données salarié Bulletin.
4. Modifiez les montant des :
   • • Plafond Sécurité Sociale salarié,
   • • Plafond Sécurité Sociale salarié retenu pour le calcul des cotisations prévoyance,
     • Plafond Sécurité Sociale salarié retenu pour le calcul des cotisations retraite.
5. Enregistrez.

Paramétrage de l’organisme Audiens – Caisse des congés du spectacle en DSN

Pour paramétrer les éléments de l’organisme Audiens dans la DSN, suivez les étapes suivantes :

1. Accédez aux déclarations Mensuelles / PASRAU.

   DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU

2. Affichez la DSN (  ).
3. Sélectionnez un salarié (  ).
4. Dans la page Cotisations, déployez le sous-groupe S21.G00.81 – Cotisation individuelle.
5. Ajoutez une cotisation.
6. A l’étape de création, complétez uniquement les blocs suivants :
   • Base assujettie associée : sélectionnez pour la période concernée – 27 – Assiette Caisse de congés spectacles.
   • S21.G00.81.001 Code de cotisation : sélectionnez le code 066 – Cotisation caisse de congés spectacles pour l’organisme Audiens.
   • S21.G00.81.004 Montant de cotisation : montant de la cotisation de la caisse de congés spectacle (Montant des parts patronale et salariale).
7. Complétez les nouveaux blocs de cotisation.
8. Enregistrez.
9. Affichez l’onglet Versements.
10. Sélectionnez le Type Organisme Audiens.
11. Ajoutez un versement.
12. A l’étape de création, complétez uniquement les blocs suivants :
    • • S21.G00.20.001 Identifiant Organisme de Protection Sociale
    • • S21.G00.20.003 BIC
      • S21.G00.20.004 IBAN
      • S21.G00.20.005 Montant du versement
      • S21.G00.20.006 Date de début de période de rattachement
      • S21.G00.20.007 Date de fin de période de rattachement
      • S21.G00.20.010 Mode de paiement

Le composant est ajouté et mis en évidence en vert.