Comment changer de convention collective ? Suite à une fusion, une abrogation de convention collective, vous pouvez être amené à modifier votre convention collective. En savoir plus… Comment saisir l’effectif moyen au 31 décembre dans la DSN mensuelle ? En matière de déclarations sociales, le calcul de l’effectif d’une entreprise doit se baser sur le …
Pour consulter la synthèse des versements par organisme, accédez aux déclarations DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU). Affichez une DSN mensuelle puis accédez à la synthèse des montants (Traitement > Editions > Synthèse des montants)…
Pour gérer ces apprentis, accédez aux DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU). Générez une DSN…
Pour envoyer un signalement d’amorçage des données variables, accédez aux Signalements d’Amorçage des Données Variables (DSN > Signalements > Amorçage Données Variables (SADV))…
Pour renseigner pour un salarié le Montant du Net social à faire figurer sur son bulletin, accédez à la Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié (Bulletin > Saisie des éléments). Modifiez la page puis dans le tableau Rémunération, affichez tous les éléments afin de déployer le groupe Paramétrage DSN…
Pour régulariser la maille nominative, accédez aux DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU) pour ouvrir la DSN du mois en cours. Sélectionnez un salarié…
Les codes profession et catégorie professionnelle PCS-ESE sont obligatoires pour la DSN mensuelle. Vous devez les renseigner pour chaque salarié (Salariés > Liste des Salariés)…
Pour rattacher les cotisations de prévoyance aux Contrats Sociaux, accédez aux Contrats Sociaux : DSN > Paramétrages > Contrats Sociaux…
Pour déclarer en DSN le statut BOETH des salariés, vous devez dans la fiche du salarié concerné activez l’option BOETH et compléter…
Pour importer des contrats sociaux : commencez par télécharger sur Net-Entreprises la fiche de paramétrage au format xml. Puis, dans votre application, accédez aux Contrats sociaux (DSN > Paramétrage > Contrats sociaux). Importez la fiche de paramétrage xml (Importer)…
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