Résultats pour "TITRE"

Déclarer la déduction du solde de la taxe d’apprentissage pour les créances alternants 

Vous devez déclarer annuellement et pour chaque établissement de l’entreprise, la déduction du solde de la taxe d’apprentissage pour les créances alternants. En savoir plus… Ce solde n’est pas dû au titre des établissements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’au titre des établissements non assujettis à la taxe d’apprentissage. La déclaration

Déclarer la déduction du solde de la Taxe d’Apprentissage pour les subventions versées aux Centres de Formation d’Apprentis 

Vous devez déclarer annuellement et pour chaque établissement de l’entreprise, la déduction du solde de la taxe d’apprentissage pour les subventions versées aux centres de formation d’apprentis. En savoir plus… Ce solde n’est pas dû au titre des établissements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’au titre des établissements non assujettis à

Déclarer le solde de la Taxe d’Apprentissage 

Vous devez déclarer annuellement et pour chaque établissement de l’entreprise, le solde de la taxe d’apprentissage. En savoir plus… Ce solde n’est pas dû au titre des établissements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’au titre des établissements non assujettis à la taxe d’apprentissage. La déclaration du solde de la taxe d’apprentissage

Taux et barèmes au 1er janvier 2023 

Informez-vous sur les taux et barèmes en vigueur au 1er janvier de l’année en cours.

Appliquer la Réduction générale de cotisations patronales 

La réduction générale de cotisations patronales, anciennement Réduction Fillon, est appliquée au titre des cotisations d’assurances sociales, d’allocations familiales et d’accidents du travail, de la Contribution de Solidarité pour l’Autonomie (CSA), de la contribution au Fond National d’Aide au Logement (FNAL), de l’assurance chômage (taux à 4,05%) ainsi que des cotisations patronales de retraite légalement

Déduction Forfaitaire Spécifique (DFS) 

Pour appliquer le taux d’abattement professionnel à un salarié, accédez à la liste des salariés (Salariés > Liste des salariés) pour modifier le salarié concerné. Dans la page Paramètres déployez le groupe Données du salarié puis renseignez le Taux d’abattement professionnel…

Regrouper les articles par thème 

Les articles qui traitent d’un même thème sont regroupés par l’intermédiaire d’un mot-clé. Les mots-clés sont visibles sous le titre de l’article à droite de la date. Cliquez sur un mot-clé pour regrouper les articles qui traitent d’un thème commun. Exemple #Clôture

Le RGPD dans les déclarations sociales 

Sage Business Cloud Paie enregistre des données personnelles des salariés lors de l’envoi des déclarations sociales pour les besoins métiers. Consultez la Cartographie des données personnelles pour connaitre les informations enregistrées dans Sage Business Cloud Paie. Déclarations sociales Pour les traitements suivants : L’établissement des déclarations sociales conformément aux dispositions légales : les déclarations à

Le RGPD dans la paie 

Sage Business Cloud Paie enregistre des données personnelles des salariés pour les besoins métiers. Consultez la Cartographie des données personnelles pour connaitre les informations enregistrées dans Sage Business Cloud Paie. Etablissement des paies des salariés Les traitements nécessaires à la réalisation des paies des salariés : Le calcul des cotisations et des retenues déductibles ou

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