Créer une cotisation établissement manuellement
Vous pouvez créer une cotisation établissement depuis le menu DSN > DSN mensuelle > Cotisations établissements
Vous pouvez créer une cotisation établissement depuis le menu DSN > DSN mensuelle > Cotisations établissements
Afin de gagner du temps et de limiter les erreurs lors de la saisie, vous pouvez créer des cotisations établissements par duplication d’une cotisation existante.
Pour rattacher les cotisations de prévoyance aux Contrats Sociaux, accédez aux Contrats Sociaux : DSN > Paramétrages > Contrats Sociaux…
La convention prévoit l’application des cotisations de prévoyance après un an d’ancienneté. Par défaut, les cotisations se déclenchent sans condition d’ancienneté. Mais, pour déclencher les cotisations prévoyance après un an d’ancienneté, accédez aux Paramètres de l’Etablissement (Dossier > Etablissements > Fiche de l’établissement > onglet Paramètres)…
Lorsque vous gérez plusieurs établissements, vous devez indiquer l’établissement payeur des cotisations sociales.
Pour connaitre l’état des versements par organisme, accédez aux déclarations DSN mensuelles / PASRAU (DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU)…
Les cotisations établissements sont directement rattachées à votre établissement et non aux salariés. exemple Vous pouvez créer une cotisation établissement pour les fonds de formation. Vous pouvez créer, dupliquer, modifier ou supprimer des cotisations établissements. Vous pouvez également trier la liste des cotisations établissements selon les champs spécifiques. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur …
Pour que la DSN comporte les informations attendues, vous devez vérifier plusieurs paramètres dans votre dossier : accédez à la Liste des salariés (Salarié > Liste des salariés). Positionnez-vous sur la page Ancienneté…
Pour appliquer le bonus/malus sur les cotisations patronales d’assurances chômage, accédez à la Liste des établissements (Dossier > Etablissements > Liste des établissements) puis modifiez l’établissement. Dans la page Paramètres, déployez Assurance chômage – Bonus/Malus pour activer l’application du bonus/malus.
Pour modifier les taux de cotisations, accédez aux Organismes de l’Etablissement (Dossier > Etablissements > Liste des établissements). Modifiez l’établissement concerné puis descendez jusqu’à la section Retraite et Prévoyance pour renseigner les taux des salariés…
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