Créer une rubrique personnalisée

Dans votre dossier de paie, créez des rubriques personnalisées à partir de modèles existants (prime, prévoyance, retraite, mutuelle, mode déclaratif, etc.).

Accédez aux Rubriques personnalisées.
Dossier > Personnalisation > Rubriques personnalisées
Créez une rubrique personnalisée (Ajouter une rubrique).
L’assistant de création d’une rubrique s’affiche.
Sélectionnez un Modèle de rubrique ou de cotisation souhaité parmi les groupes proposés.
Passez à l’étape Formulaire (Suivant).
Saisissez un Libellé.
C’est ce libellé qui s’affiche dans les bulletins de paie.
Renseignez une valeur numérique ou sélectionnez une formule personnalisée ou une variable personnalisée préalablement créée.
Renseignez ensuite le Montant, la Base et / ou le Taux / Nombre.
Ces champs varient selon le modèle choisi.
Dans la partie Paramétrage en DSN, déclarez ou non la Base en DSN (Bloc S21.G00.79 Composant de base assujettie).

Eviter les doublons

Si la base n’est pas déclarée, seul le montant est repris en DSN. Cela permet par exemple d’éviter de déclarer deux fois une même base en DSN.

Exemple

Si un contrat social possède deux rubriques de tranche A, une seule des deux cotisations doit être déclarée.
Uniquement pour les entreprises de plus de 50 salariés concernées par la loi égalité Femmes/Hommes. Indiquez si le calcul de la rémunération temps plein est :
- Exclue,
- Incluse avec proratisation,
- Incluse sans proratisation.
  
  Calcul de la rémunération temps plein dans le cadre de la loi égalité Femmes / Hommes
  
  Pour plus de détails sur ce calcul, cliquez ici.
Passez à l’étape Affectation (Suivant).
Uniquement pour les rubriques de type Prévoyance, Mutuelle ou Retraite. Sélectionnez le Profil (cadres, non cadres) ou les Salariés à rattacher à cette rubrique.
Uniquement pour les rubriques de type Prime. A l’étape Ordre de calcul, déplacez la rubrique personnalisée (en gras) à l’aide des flèche afin de la positionner dans l’ordre de calcul souhaité. Vous pouvez activer si besoin l’option Afficher toutes les rubriques de brut mouvementées dans le dossier.
Passez à l’étape Contrat social (Suivant).
Pour les rubriques de type Prévoyance, Mutuelle ou Retraite supplémentaire. Rattachez un contrat social pour déclarer la rubrique en DSN.

Rattachement salarié / contrat social

Il est impératif que le contrat social rattaché ici soit également rattaché aux salariés affectés précédemment. Vous pouvez le vérifier sur la page Contrat social des fiches des salariés. Si un salarié affecté à la rubrique n’est pas rattaché au contrat social, la DSN sera en erreur.
Passez à la dernière étape Récapitulatif pour valider la création de la rubrique et afficher le récapitulatif (Terminer).

Pour les rubriques de type Prévoyance, Mutuelle ou Retraite, vous devez rattacher cette rubrique aux contrats sociaux (Dossier > Contrats Sociaux > Sélectionner des rubriques).

Pour les rubriques de type Primes, Indemnités ou Retenues non soumises à cotisations, le montant de cette prime, indemnité ou retenue s’applique par défaut à tous les salariés. Vous pouvez personnaliser ce montant directement dans le bulletin du salarié (Bulletins > Saisie des éléments > Eléments de mon dossier). Pour que le montant de cette rubrique apparaisse dans le bulletin, cliquez sur Calculer depuis la Saisie des éléments.

La rubrique personnalisée créée s’affiche dans la liste. Vous pouvez l’activer, la désactiver, la modifier ou la supprimer si besoin.