Si vous constatez une erreur sur le bulletin du salarié, vous pouvez créer autant de régularisations que vous souhaitez pour un ou plusieurs salariés.
Pour créer une régularisation de cotisations :
- Accédez à la liste des régularisations Cotisations et PAS.
Bulletins > Régularisations > Cotisations et PAS
- Ouvrez l’assistant de création d’une régularisation ( ).
- Activez le bouton .
- Définissez la période de régularisation.
- Sélectionnez le type d’organisme (Prévoyance, URSSAF, AGIRC, ARRCO, etc.).
- Sélectionnez la rubrique du bulletin concernée par la régularisation.
- Passez à l’étape suivante (
La liste des salariés s’affiche. Cette liste inclut les salariés sortis dès qu’un bulletin de rappel a été créé sur la période concernée.
). - Pour chaque salarié concerné par la régularisation, renseignez les montants, base et / ou taux à régulariser, qui auraient dû être appliqués le mois de l’erreur, dans les zones situées dans les colonnes Base ou Taux.
- Enregistrez ( ).
Un message vous confirme la création de cette régularisation. La régularisation créée s’affiche dans la liste des régularisations. Vous pouvez la modifier ou la supprimer si nécessaire.
La régularisation sera prise en compte lors du calcul des bulletins de paie des salariés concernés. Vous constaterez une ligne d’annulation et une ligne de modification des montants et / ou bases de la cotisation.
Pour une régularisation de prévoyance, les montants et / ou bases alimenteront les blocs suivants de votre DSN mensuelle :
– S21.G00.78 – Base assujettie.
– S21.G00.79 – Composant de base assujettie.
– S21.G00.81 – Cotisation individuelle de l’onglet Salariés / Cotisations.
– S21.G00.20 – Versement organisme de protection sociale de l’onglet Etablissements / Versements.
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