Saisir un arrêt de travail


Les arrêts de travail sont des périodes d’absence de vos salariés en cas de maladie, maternité, paternité, accident du travail, maladie professionnelle, etc. La saisie d’arrêts de travail génère une DSN que vous devrez signaler.

Pour saisir un arrêt de travail pour un salarié :

  1. Accédez aux Arrêts de travail.

    Absences > Liste des arrêts de travail

  2. Ajoutez un arrêt de travail.
    La fenêtre Création d’un arrêt de travail s’affiche.
  3. Sélectionnez le salarié.
  4. Renseignez toutes les informations relatives à l’arrêt de travail.
    La Date d’imputation est la date à laquelle sera déclaré/imprimé l’arrêt de travail sur le bulletin.

    Vous pouvez saisir un arrêt du 2 au 3 avril et faire figurer cet arrêt sur le bulletin de juin (date d’imputation au 8 juin par ex.).
    Cet arrêt d’avril sera par conséquent déclaré sur la DSN de juin.

    Temps partiel thérapeutique
    Les arrêts de travail dont le motif est en rapport avec un Temps partiel thérapeutique ne sont pas repris en DSN.
  5. Enregistrez.

L’arrêt de travail s’affiche à la fois dans la Liste des arrêts de travail et dans Congés et Absences.

Suppression d’un arrêt de travail
Pour supprimer complètement un arrêt de travail saisi par erreur, vous devez le faire à la fois dans la Liste des arrêts de travail et dans les Congés et absences.

L’indemnisation employeur est calculée automatiquement pour certains types d’arrêt de travail si le calcul automatique a été mis en place. Vous pouvez constater ce calcul automatique en modifiant (  ) l’arrêt de travail ; la partie Indemnisation employeur sur la période d’arrêt contient alors plusieurs informations issues de ce même calcul.

La prochaine étape consiste à signaler les arrêts de travail.

Signalement
Certains arrêts doivent être signalés à la Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) afin de déclencher le calcul des indemnités journalières par la Sécurité Sociale.
Les arrêts de travail doivent être signalés dans les 5 jours suivant la connaissance de l’évènement.

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