Si vous constatez une erreur sur le bulletin du salarié, vous pouvez créer autant de régularisations que vous souhaitez pour un ou plusieurs salariés.
Pour créer une régularisation de cotisations :
- Accédez à la liste des régularisations Cotisations et PAS.
Bulletins > Régularisations > Cotisations et PAS
- Ouvrez l’assistant de création d’une régularisation ().
- Activez le bouton .
- Définissez la période de régularisation.
Vous ne pouvez pas sélectionner une période à cheval sur deux années.
Par exemple, si la régularisation doit se faire entre janvier 2023 et mars 2024, vous devrez créer deux régularisations ; la première pour la période de janvier 2023 à décembre 2023, puis la seconde pour la période de janvier 2024 à mars 2024. - Sélectionnez le type d’organisme (Prévoyance, URSSAF, AGIRC, ARRCO, etc.).
- Sélectionnez la rubrique du bulletin concernée par la régularisation.
- Passez à l’étape suivante ().
La liste des salariés s’affiche. Cette liste inclut les salariés sortis dès qu’un bulletin de rappel a été créé sur la période concernée. - Pour chaque salarié concerné par la régularisation, renseignez les montants, base et / ou taux à régulariser, qui auraient dû être appliqués le mois de l’erreur, dans les zones situées dans les colonnes Base ou Taux.
- Les régularisations négatives sont autorisées ; renseignez un signe moins (-) devant la valeur de la Base ou du Taux.
- Si vous régularisez des cotisations URSSAF, seuls les taux des rubriques Accident du travail (C1005…) et Versement mobilité (C1009…) peuvent être modifiés sans provoquer d’erreur dans la DSN. Il est donc conseillé de ne pas modifier les autres taux.
- Enregistrez ().
Un message vous confirme la création de cette régularisation. La régularisation créée s’affiche dans la liste des régularisations. Vous pouvez la modifier ou la supprimer si nécessaire.
La régularisation sera prise en compte lors du calcul des bulletins de paie des salariés concernés. Vous constaterez une ligne d’annulation et une ligne de modification des montants et / ou bases de la cotisation.
Pour une régularisation de prévoyance, les montants et / ou bases alimenteront les blocs suivants de votre DSN mensuelle :
– S21.G00.78 – Base assujettie.
– S21.G00.79 – Composant de base assujettie.
– S21.G00.81 – Cotisation individuelle de l’onglet Salariés / Cotisations.
– S21.G00.20 – Versement organisme de protection sociale de l’onglet Etablissements / Versements.
- Les régularisations négatives sont autorisées ; renseignez un signe moins (-) avant une base ou un taux.
- Si vous régularisez des cotisations URSSAF, seuls les taux des rubriques Accident du travail (C1005…) et Versement mobilité (C1009…) peuvent être modifiés sans provoquer d’erreur dans la DSN. Il est donc conseillé de ne pas modifier les autres taux.
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