Saisir les indemnités de rupture conventionnelle

Lors de la sortie d’un salarié, vous pouvez renseigner les indemnités de rupture dans :

• la saisie des éléments du bulletin du salarié ;
• l’assistant de sortie.

Pour renseigner les indemnités de rupture dans la saisie des éléments du bulletin :

1. Accédez au bulletin du salarié.

   Bulletins > Saisie des éléments

2. Sélectionnez le salarié sortant (Choix du salarié).
3. Modifiez les éléments du bulletin de ce salarié (Modifier).
4. Dans la zone Rémunération, déployez le groupe Départ du salarié (indemnités soumises à cotisations).
5. Renseignez le montant souhaité dans les zones Indemnités de rupture conventionnelle et Indemnités de rupture non imposables soumises à cotisations.
6. Calculez le bulletin de paie du salarié (Calculer).

La contribution de 30% se calculera en rubrique C10296 – Indemnité de mise en retraite et se cumulera dans le bulletin clarifié au sein du risque Autres contributions dues à l’employeur.