Lors de la sortie d’un salarié, vous pouvez renseigner les indemnités de rupture dans :
- la saisie des éléments du bulletin du salarié, voir ci-dessous ;
- l’assistant de sortie.
Prérequis
Vous avez préalablement effectué la sortie du salarié.
Pour renseigner les indemnités de rupture dans la saisie des éléments du bulletin :
- Accédez au bulletin du salarié.
Bulletins > Saisie des éléments
- Sélectionnez le salarié sortant (Choix du salarié).
- Modifiez les éléments du bulletin de ce salarié ().
- Dans la partie Rémunération, déployez le groupe Départ du salarié (indemnités soumises à cotisations) ou le groupe Départ du salarié (indemnités non soumises à cotisations).
- Renseignez le montant souhaité dans les zones Indemnité de rupture conventionnelle non imposable et non soumise à cotisations et CSG/CRDS, Indemnité de rupture conventionnelle imposable et soumise à cotisations et CSG/CRDS, Indemnité de rupture conventionnelle non imposable et soumise à cotisations et CSG/CRDS ou Indemnité de rupture conventionnelle imposable et non soumise à cotisations et CSG/CRDS.
- Calculez le bulletin de paie du salarié ().
La contribution de 30% se calculera en rubrique C10296 – Indemnité de mise en retraite et se cumulera dans le bulletin clarifié au sein du risque Autres contributions dues à l’employeur.
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