Dans le cadre de l’activité partielle, les jours de congés ou de RTT monétisés doivent être décomptés des compteurs du salarié. Ils sont donc considérés comme des jours de congés pris.
Vous devez donc renseigner le nombre de jours monétisés au niveau de la saisie des éléments du bulletin de ce salarié.
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- Accédez à la Saisie des éléments des Bulletins de paie.
Bulletins > Saisie des éléments
- Sélectionnez le salarié concerné (Choix du salarié).
- Modifiez le bulletin du salarié ().
- Déployez le groupe Indemnisation Activité Partielle (AP) et Activité Partielle de Longue Durée (APLD).
- Renseignez selon vos besoins :
- Le Nombre de jours de congés monétisés (en euros) ;
- Le Nombre de jours de RTT monétisés (en euros).
Ce nombre de jours s’ajoutera au Nombre de jours pris du compteur le plus ancien. - Enregistrez les modifications apportées ().
- Accédez à la Saisie des éléments des Bulletins de paie.
La ligne Information : Valeur monétisation des jours de repos conventionnels apparaîtra en bas lors de l’impression du bulletin. Elle comprend le nombre de jours monétisés ainsi que la valeur de cette monétisation.
La valorisation de ces jours monétisés est effectuée selon la règle :
- la plus favorable entre la règle du maintien et du dixième pour les congés ;
- du maintien pour les RTT.
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