Calculer l’indemnisation des arrêts de travail

Le calcul automatique de l’indemnisation des arrêts de travail est possible pour les arrêts de type :

• Maladie
• Maladie professionnelle
• Accident du travail
• Accident de trajet

Les cas suivants ne sont pas gérés de façon automatique pour l’instant :

• La maternité / paternité
• Le mi-temps thérapeutique
• Gestion des compteurs :
  • en cas d’hospitalisation
  • avec un autre critère que l’ancienneté (ex.: âge du salarié)

Pour mettre en place le calcul de l’indemnisation des arrêts de travail, suivez les étapes suivantes :

Activation du calcul automatique

Pour activer le calcul automatique :

1. Accédez aux Paramétrages des arrêts de travail.

   Absences > Paramétrages arrêts de travail > Paramétrages

2. Déployez le volet Autres Paramétrages.
3. Activez le calcul automatique de l’indemnisation arrêt de travail.
4. Dans le groupe Paramètres société – Maintien, répondez aux questions sur les maintiens de salaire.
   Ces paramétrages seront appliqués à l’ensemble de la société sauf en cas de personnalisation au niveau du bulletin.
5. Dans le groupe Paramètres société IJSS, répondez aux questions sur l’Evaluation des IJSS et sur l’Application de la subrogation.
   L’évaluation des IJSS peut être activée au niveau des paramètres de l’établissement tandis que la mise en place de la subrogation peut être personnalisée au niveau du bulletin.
   Pour en savoir plus, consultez l’article qui traite de la gestion des IJSS.
6. Enregistrez.

Valorisation des absences

1. Déployez le volet Valorisation des absences.
2. En fonction de la valorisation :
   • Valorisation identique pour tous les salariés, sélectionnez Toutes catégories.
   • Valorisation différente selon les salariés, sélectionnez Par catégorie.
     Si nécessaire, créez une catégorie.
3. Sélectionnez une Méthode de valorisation des absences.
   Si vous sélectionnez la méthode de valorisation des absences Heures réelles de jours ouvrés et Heures de jours ouvrés moyens, vous pouvez définir le calcul du taux de l’absence au niveau de l’établissement ou des fiches des salariés :

   . Etablissement : Spécificités > Eléments > Paramètres généraux société > Valorisation du taux des absences : ‘Oui’ pour Heures moyennes, ‘Non’ pour Heures réelles.

   . Fiches des salariés : Paramètres du bulletin > Gestion des absences en heures réelles > Calcul du taux horaire d’absence : « Oui » Heures réelles ou « Non » Heures moyennes ? (Planning Fixe).
4. Sélectionnez le Planning des jours travaillés.
5. Enregistrez.

Par défaut, ce sont les règles légales d’indemnisation qui s’appliquent sans contrainte de date, à l’ensemble des salariés. Vous pouvez prendre connaissance des règles légales à partir de Absences > Paramétrages arrêts de travail > Règles d’indemnisation.

Si une nouvelle modalité d’indemnisation plus favorable que les règles légales doit être appliquée, vous devez mettre en place une nouvelle règle d’indemnisation qui supplantera les règles légales livrées par défaut. Cette dernière pourra alors s’appliquer pour une période et à certains salariés.

Gestion des IJSS

1. Déployez le volet Gestion des IJSS.
2. Choisissez le mode de subrogation :
   • Non : pas de subrogation
   • Tous les salariés : saisissez alors le nombre de mois préconisé par votre convention collective
   • Par catégorie : saisissez le Nombre de mois subrogés en regard de chaque catégorie
     Saisissez 0 pour les catégories sans subrogation.
3. Enregistrez.

Les dates de subrogation des arrêts de travail seront automatiquement alimentées en fonction des paramètres que vous venez de configurer.

Si vous n’avez pas renseigné le nombre de mois de subrogation ou si vous avez mentionné 0, les dates ne seront pas alimentées dans les arrêts de travail : la subrogation est considérée non appliquée.