Annuler la sortie d’un salarié

La fonction Annuler la sortie permet d’annuler la sortie du dernier contrat du salarié.
Elle remet le salarié en statut actif et supprime la date de fin de contrat ainsi que le motif de sortie dans la fiche du salarié.

Annulation sur la période de paie en cours

Lorsque la date de sortie est sur la période de paie en cours ou sur le mois suivant, pour annuler la sortie vous devez :

1. Accédez à la liste des salariés

   Salariés > Liste des salariés

2. Sur la ligne du salarié à réintégrer, accédez aux options avec l’icone située à droite   .
3. Cliquez sur Annuler la sortie.
4. Validez l’annulation (OUI).

Conséquences FCTU

Trois situations peuvent se présenter :

• Si la FCTU n’a pas été envoyée : elle est supprimée automatiquement.
• Si la FCTU est envoyée mais rejetée : aucune modification n’est à effectuer.
• Si la FCTU est envoyée et acceptée : il est nécessaire de générer une DSN FCTU Annule. Pour cela :

1. Allez dans le menu DSN > Signalements > Fin de contrat.
2. Sur la ligne de votre DSN FCTU envoyée, cliquez sur les trois points Image
3. Cliquez sur Générer une FCTU Annule.
4. Dans la fenêtre de confirmation, cliquez sur le bouton Oui.

Modification manuelle à apporter dans la DSN mensuelle

Lorsque cela est nécessaire, la DSN mensuelle du mois doit être modifiée manuellement afin de déclarer l’annulation de la fin de contrat.

1. Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU.
2. Sur la ligne de votre DSN, cliquez sur le bouton Modifier.
3. Au niveau du salarié concerné, cliquez sur Modifier.
4. Allez dans l’onglet Fin de contrat.
5. Renseignez les informations suivantes : sur la ligne S21.G00.62.001 – Motif, renseignez 99 – Annulation.

Annulation d’une sortie sur une période antérieure

Lorsque la date de sortie concerne une période de paie antérieure, il est également possible d’annuler la sortie du salarié.
Dans ce cas, l’annulation entraîne la génération de bulletins rectificatifs afin de reconstituer les périodes manquantes entre la date de sortie annulée et la période de paie courante. L’article Trucs et astuces détaille les cas particuliers et points de vigilance liés à cette fonctionnalité.

Pour cela :

1. Accédez à la liste des salariés

   Salariés > Liste des salariés

2. Sur la ligne du salarié concerné, accédez aux options avec l’icone située à droite  .
3. Cliquez sur Annuler la sortie.
4. Affichage des bulletins rectificatifs prévisionnels selon la date de sortie et la période de paie en cours.
5. Cliquez sur Oui pour lancer le traitement et être positionné sur le menu Bulletins/Bulletins rectificatifs.
   La liste des bulletins rectificatifs s’affiche après validation de l’annulation.
   Le premier bulletin à traiter affiche la mention En cours et les icônes      .
   Vous devez imprimer et confirmer chaque bulletin en commençant par le plus ancien bulletin (bulletin En cours).La confirmation du dernier bulletin rectificatif, qu’il soit de type Remplace ou Additionnel, crée ensuite le bulletin de la période en cours.
   Quel type de bulletins rectificatifs

   Lors de l’annulation d’une sortie, le système génère les bulletins manquants compris entre la date de sortie annulée et la période en cours. Le nombre de bulletins créés dépend donc de cette date de sortie :
   . Le premier bulletin généré est un bulletin « Remplace » du bulletin de sortie.
   . Les bulletins manquants suivants sont générés sous forme de bulletins Additionnels.
   Par exemple : “Sortie annulée en février, période courante avril : génération d’un bulletin Remplace sur février, puis de bulletins Additionnels sur mars et avril.”

6. La liste des bulletins rectificatifs s’affiche après validation de l’annulation.
7. La liste des bulletins rectificatifs s’affiche après validation de l’annulation.

Impacts FCTU

Le traitement de la FCTU diffère selon la période sur laquelle l’annulation de sortie est réalisée : 

*Lorsqu’une sortie est annulée sur une période antérieure, la FCTU générée mais non envoyée est conservée afin de permettre, si nécessaire, le rétablissement ultérieur de la sortie. 

Trois situations peuvent se présenter :

• Si la FCTU n’a pas été envoyée : elle est conservée.
• Si la FCTU est envoyée mais rejetée : aucune modification n’est à effectuer.
• Si la FCTU est envoyée et acceptée : il est nécessaire de générer une DSN FCTU Annule. Pour cela :

1. Allez dans le menu DSN > Signalements > Fin de contrat.
2. Sur la ligne de votre DSN FCTU envoyée, cliquez sur les trois points Image
3. Cliquez sur Générer une FCTU Annule.
4. Confirmez.

Modification manuelle à apporter dans la DSN mensuelle

Lorsque cela est nécessaire, la DSN mensuelle du mois doit être modifiée manuellement afin de déclarer l’annulation de la fin de contrat :

1. Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU.
2. Sur la ligne de votre DSN, cliquez sur le bouton Modifier Image
3. Au niveau du salarié concerné, cliquez sur Modifier Image
4. Allez dans l’onglet Fin de contrat.
5. Renseignez les informations suivantes : Sur la ligne S21.G00.62.001 – Motif, renseignez 99 – Annulation.

Fonction : Rétablir la sortie

La fonction Rétablir la sortie permet de rétablir une sortie qui a précédemment été annulée.

Cette opération entraîne :

• La suppression des bulletins rectificatifs Remplace et Additionnels créés lors de l’annulation de sortie ;
• Le rétablissement de la date de sortie et du motif associé dans la fiche du salarié.

Pour rétablir la sortie initialement annulée :

Accédez à la liste des salariés.

Salariés > Liste des salariés

Sur la ligne du salarié, activez > Rétablir la sortie.

Confirmez l’annulation.

Astuce : Identifier le type d’annulation de sortie

Le menu proposé vous permet de savoir immédiatement si vous êtes dans le cadre d’une annulation de sortie sur la période en cours ou sur une période antérieure :

Sortie réalisée sur la période en cours

Les fonctions Sortie du salarié et Annuler la sortie sont toutes les deux disponibles.

Sortie réalisée sur une période antérieure

Seule la fonction Annuler la sortie est proposée.

Cette distinction permet de savoir si la sortie concerne la période de paie en cours ou une période déjà clôturée.