Vous pouvez mettre en place la réintégration fiscale et sociale du remboursement des titres de transport en commun :
- Accédez à la Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié.
Bulletins > Saisie des éléments
- Passez la page en modification ().
- Dans le tableau Rémunération, affichez tous les éléments (Voir tous les éléments).
- Déployez le groupe Remboursement Transport – Paramétrage.
- Renseignez les éléments suivants :
- Calcul automatique de la réintégration fiscale et sociale du remboursement transport.
- Pourcentage patronal du remboursement transport public.
- Dépassement justifié de la limite du remboursement des titres de transport ?.
- Déployez les groupes Remboursement Transport – Ile de France, Bordeaux ou Lyon.
- Renseignez les éléments suivants :
- Nombre de titre de transport.
- Le type de Forfait transport…
- Enregistrez.
En cas de modification du montant dans le champ Remboursement Titre de Tpt Ile de France (Bordeaux ou Lyon), renseignez le même montant dans la partie des réintégrations Sociales et Fiscales de transports en commun (Bulletins > Saisie des éléments > groupe Réintégrations Sociales et Fiscales).
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