Lorsque votre convention n’est pas explicite sur le sujet, vous pouvez choisir d’inclure ou non le montant des heures supplémentaires et heures complémentaires exceptionnelles dans la base de calcul de la prime d’ancienneté. Par défaut, la base de calcul de la prime d’ancienneté ne prend pas en compte ces heures supplémentaires et heures complémentaires exceptionnelles.
Pour les inclure, vous devez modifier la fiche établissement et la fiche du salarié concerné :
Modification de la fiche établissement
- Accédez aux Paramètres de l’Etablissement.
Dossier > Etablissements > Fiche de l’établissement > onglet Paramètres
- Passez la page en modification .
- Dans le tableau Spécificités, déployez le groupe Paramètres Société Formulaire.
- Répondez Oui à la question Le calcul de la prime d’ancienneté inclut-il les Hres Supp et Comp. (hors heures mensualisées) ?.
- Enregistrez.
Cette procédure concerne uniquement les heures supplémentaires ou complémentaires exceptionnelles. Les heures supplémentaires mensualisées ou dites heures structurelles sont toujours incluses dans le calcul de la prime d’ancienneté.
Modification de la fiche salarié
- Accédez aux Paramètres du bulletin de la fiche du salarié concerné.
Salariés > Liste des salariés > onglet Paramètres du bulletin
- Passez la page en modification .
- Déployez le groupe Données du salarié.
- Répondez Oui à la question Le calcul de la prime d’ancienneté inclut-il les Hres Supp et Comp. (hors heures mensualisées) ?.
- Enregistrez.
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