Gérer les contrats d’apprentissage


Dans le cadre d’un contrat d’apprentissage, la rémunération est déterminée en fonction de l’âge, de l’année d’exécution du contrat et de la convention. Ainsi, vous devez renseigner le contrat d’apprentissage du salarié ainsi que sa rémunération.

Contrat d’apprentissage

Pour déclencher le calcul automatique de la rémunération Apprenti, modifiez la fiche du salarié :

  1. Accédez à la liste des salariés.

    Salariés > Liste des salariés

  2. Modifiez le salarié apprenti (  ).
  3. Dans la page Contrat :
    • Sélectionnez le Type de contrat, CDDAP – CDD Contrat d’apprentissage & Contrat de professionnalisation.
    • Sélectionnez un Contrat particulier parmi, APP79 – Apprenti Loi 79 ou APP87 – Apprenti Loi 87.
    • Renseignez la Date de fin de contrat prévisionnelle.
  4. Dans la page Emploi, sélectionnez le profil Apprenti.
  5. Dans la page Classification, renseignez les informations en fonction de la convention.
  6. Enregistrez.

Rémunération

Vous avez deux possibilités de rémunérer les apprentis en fonction de la convention :

  • La convention ne possède pas de spécificité et vous rémunérez les apprentis en appliquant le barème conventionnel et légal (il s’agit de la rémunération dite à la grille).
  • La convention possède une spécificité et vous rémunérez les apprentis selon celle-ci.

Rémunération en fonction du barème conventionnel et légal

  1. Accédez à la liste des salariés.

    Salariés > Liste des salariés

  2. Modifiez le salarié apprenti (  ).
  3. Dans la page Paramètres du bulletin, répondez Oui à la question Apprenti rémunéré à la grille ?.
  4. Enregistrez.

Rémunération en fonction d’une spécificité  de la convention

  1. Accédez à la liste des salariés.

    Salariés > Liste des salariés

  2. Modifiez le salarié apprenti (  ).
  3. Dans la page Paramètres du bulletin, répondez Non à la question Apprenti rémunéré à la grille ?.
  4. Dans la page Salaire et horaire, saisissez le Salaire de base mensuel.
    Ce salaire est en rapport avec la spécificité de la convention.
  5. Enregistrez.
Exonération de cotisations salariales Apprenti
Les rémunérations des apprentis bénéficient de la réduction générale de cotisations. Pour en savoir plus, consultez la page consacrée au contrat d’apprentissage du portail de l’Urssaf.

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