Gérer le Contrat d’Engagement Éducatif

Le Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) est un contrat de travail qui s’adresse aux éducateurs, animateurs et directeurs de centres.

La gestion des CEE demande de réaliser les étapes suivantes :

Activation du contrat CEE

1. Accédez à la liste des salariés.

   Salariés > Liste des salariés

1. Modifiez le salarié concerné.
1. Dans la page Contrat, sélectionnez le Contrat particulier, CEE – Contrat d’engagement d’éducation.
3. Enregistrez.
3. Passez à l’étape suivante.

Adaptation du contrat à l’emploi du salarié

Pour adapter le CEE au salarié, vous devez modifier les paramètres de la fiche du salarié.

1. Dans la page Paramètres, déployez le groupe Données du salarié.
3. Dans la zone Catégorie de personnel pour un contrat d’engagement éducatif, saisissez la valeur correspondant à la catégorie :
   • 1 pour animateur au pair.
   • 2 pour animateur rémunéré ou assistant sanitaire.
   • 3 pour directeur adjoint ou économe.
   • 4 pour directeur.
4. Enregistrez.
5. Passez à l’étape suivante.

Modification de l’assiette forfaitaire

Les cotisations de sécurité sociale s’appuient sur une assiette forfaitaire calculée automatiquement suivant le barème de l’Urssaf.

Si vous souhaitez modifier le montant de l’assiette, vous devez modifier le bulletin de paie du salarié :

1. Accédez à la page Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié.

   Bulletins > Saisie des éléments

2. Passez la page en modification Modifier.
3. Dans le tableau Rémunération, déployez le groupe Données salarié Bulletin.
4. Modifiez le montant de l’Assiette forfaitaire pour les contrats d’engagement éducatif.
5. Enregistrez.