Certaines conventions collectives permettent d’obtenir des jours supplémentaires de congés en fonction de l’ancienneté.
Le calcul repose sur :
- La convention collective du salarié.
- Les règles d’ancienneté intégrées dans votre application.
- Les informations renseignées sur la fiche salarié.
- La période d’acquisition choisie au niveau du dossier.
Pour connaitre les conventions gérées en automatique dans votre application, consultez l’aide en ligne ou les actualités CCN de la convention.
Il est important de noter que le nouveau compteur Ancienneté n’intégrera pas l’antériorité des jours de congés d’ancienneté saisis manuellement.
Le solde des congés précédents acquis n’est pas perdu et pourra être utilisé à tout moment. Pour plus d’informations sur la manière de soldes les congés d’ancienneté manuelle consulter le paragraphe Saisir des absences relatives aux congés d’ancienneté.
Il est recommandé d’activer le calcul automatique et d’éviter tout retour à une gestion manuelle.
Paramétrage pour tous les établissements
- Accédez aux Congés, RTT et repos.
Dossier – Préférences du dossier – Congés, RTT et repos
- Déployez le groupe Congés d’ancienneté.
- Activez l’option Calcul automatique des congés d’ancienneté (Oui).
- Choisissez la Date d’acquisition des congés d’ancienneté :
-
- Période des droits à congés payés : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois d’ouverture des droits à congés payés. La durée de prise sera identique à la durée de prise des congés payés.
-
- Date anniversaire ancienneté salarié : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois anniversaire de l’ancienneté prévue dans la règle conventionnelle.
- Durée de prise : par défaut la durée de prise est de 12 mois mais peut être modifiée.
- Date anniversaire ancienneté salarié : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois anniversaire de l’ancienneté prévue dans la règle conventionnelle.
-
- Enregistrez.
Tous les établissements sont paramétrés de la même façon.
Paramétrage pour un seul établissement
- Accédez aux Paramétrage congés.
Dossier – Etablissements -Paramétrage congés
- Déployez le groupe Congés d’ancienneté.
- Activez l’option Calcul automatique des congés d’ancienneté (Oui).
- Choisissez la Date d’acquisition des congés d’ancienneté :
-
- Période des droits à congés payés : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois d’ouverture des droits à congés payés. La durée de prise sera identique à la durée de prise des congés payés.
-
- Date anniversaire ancienneté salarié : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois anniversaire de l’ancienneté prévue dans la règle conventionnelle.
- Durée de prise : par défaut la durée de prise est de 12 mois mais peut être modifiée.
- Date anniversaire ancienneté salarié : L’acquisition des congés d’ancienneté se fera le mois anniversaire de l’ancienneté prévue dans la règle conventionnelle.
-
- Enregistrez.
Il est important de noter que la date d’acquisition n’est pas la seule différence entre les 2 choix de date d’acquisition des congés d’ancienneté.
En effet la méthode de valorisation en cas de prise de congés d’ancienneté, d’indemnité compensatrice de congés payés en cas de sortie et de provisions pour congés payés est également concernée :
- Période des droits à congés payés : suit la même méthode de valorisation que les congés payés : règle la plus favorable au salarié ou Règle du maintien du salaire
- Date anniversaire ancienneté salarié : uniquement en méthode de valorisation du maintien du salaire
Paramétrage du salarié
En fonction de la règle d’ancienneté conventionnelle, il est nécessaire que la fiche du salarié soit correctement paramétrée :
- Accédez à la fiche du salarié concernée.
Salariés – Liste des salariés
- Selon la règle conventionnelle les points suivants sont à vérifier :
- Onglet Identité : date de naissance
- Onglet Ancienneté : la ou les dates d’ancienneté mentionnées dans la règle de la convention
- Onglet Emploi : Profil du salarié
- Onglet Classification : Catégorie conventionnelle
- Enregistrez.
Consulter le compteur des congés d’ancienneté
Le compteur congés d’ancienneté indique les jours acquis et pris.
Pour le consulter :
- Accédez aux Paramètres d’une fiche d’un salarié.
Salariés – Liste des salariés – page Paramètres
- Déployez le groupe Compteur Congés payés.
- Consultez le compteur Congés d’ancienneté.
Saisir des absences relatives aux congés d’ancienneté
Ci-dessous un récapitulatif des différences entre la gestion manuelle et automatique des jours de congés d’ancienneté
| Bulletins > Saisie des éléments > Congés payés | Compteur dans la fiche salarié | Valeur dans la saisie des éléments | Type d’absence |
| Congés pour ancienneté (Saisie manuelle) | L’acquisition entre dans le compteur des Congés payés | Valeur à saisir | Saisir une absence CP / CPN, pour la prise des jours de congés d’ancienneté |
| Congés pour ancienneté (Automatique) | L’acquisition entre dans le compteur Ancienneté | Valeur calculée en automatique | Saisir une absence ANC, pour la prise des jours de congé ancienneté |
Pour saisir des absences pour congés ancienneté :
- Accédez à la saisie des Congés ou absences.
Absences > Congés et absences
- Sélectionnez le salarié.
- Créez un nouveau congé ou absence (Créer).
- Sélectionnez la Nature ANC – Congé Ancienneté.
- Renseignez les Date de début et Date de fin de congé.
- Enregistrez.
Suivez toute l’actualité de Sage.