Les avantages en nature sont inclus dans la base de calcul du brut congés payés, sauf si le salarié continue à en bénéficier pendant ses congés (c. trav. art. L. 3141-23)
Si votre salarié a un maintien d’un ou de plusieurs de ses avantages en nature pendant ses congés, vous devez indiquer le type des avantages en nature maintenus.
- Accédez aux Paramètres du bulletin de la Fiche salarié.
Salariés > Liste des salariés > page Paramètres du bulletin
- Passez la page en modification ().
- Descendez sur le groupe Congés payés.
- Répondez Oui aux questions en fonction du salarié.
- Enregistrez.
Si votre salarié bénéficiait déjà d’avantages en nature maintenus sur les périodes de congés payés précédentes (2020-2021 ou 2019-2020), vous devez régulariser le cumul des bruts congés payés N-1 et/ou N-2 tant que les valeurs ne seront pas reprises automatiquement.
Pour cela :
- Accédez à la page Saisie des éléments du Bulletin.
Bulletins > Saisie des éléments
- Passez la page en modification ().
- Descendez sur le groupe Congés payés.
- Renseignez les régularisations en fonction du salarié.
- Enregistrez.
Cas particulier : sociétés affiliées à une caisse de Congés Payés
Si les avantages natures nourriture et logement sont maintenus pendant la prise des congés payés, leur montant doit être exclu de la base de calcul de la cotisation Congés Payés.
Pour cela :
- Accédez à la page Saisie des éléments du Bulletin.
Bulletins > Saisie des éléments
- Passez la page en modification ().
- Descendez sur le groupe Avantage en nature.
- Répondez Oui à la question Cotisation Congés Payés – Avantage en nature maintenu pendant les congés payés ?.
- Enregistrez.
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