Les salariés bénéficient d’Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) en cas de maladie, de maternité, de paternité ou d’adoption, mais également en cas d’accident du travail ou de trajet et de temps partiel thérapeutique. Ces indemnités visent à compenser la perte de salaire. Elles peuvent également être complétées par l’employeur afin de maintenir en totalité ou partiellement le salaire. La valorisation des indemnités journalières de sécurité sociale est différente en fonction du type d’arrêt.
Activation du calcul des IJSS
Afin d’activer automatiquement le calcul des indemnités journalières de Sécurité Sociale pour un établissement :
- Accédez à la liste des établissements.
Dossier > Etablissements > Liste des Etablissements
- Modifiez l’établissement ( ).
- Dans la page Spécificités, répondez Oui à la question Evaluation des IJSS Maladie, Mater., Pater., Accident de trav., de traj., Temps partiel thérapeut ?.
- Enregistrez.
Versement des IJSS
- Accédez à la Saisie des éléments du Bulletin de paie du salarié.
Bulletins > Saisie des éléments
- Passez en mode modification ().
- Dans le tableau Rémunération, affichez tous les éléments (Voir tous les éléments) puis déployez en fonction du type d’indemnité, les groupes suivants :
- Maladie (MA) – Evaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Maternité, paternité (MAT, PAT) – Evaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Accident de travail (ATV) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Accident de trajet (ATJ) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Maladie professionnelle (MAP) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Temps partiel thérapeutique (MTT) – Evaluation des IJSS et indemnisation des absences.
- Renseignez les différents éléments en fonction de vos besoins.
- Enregistrez.
Exemples
Maladie (MA) – Evaluation des IJSS et indemnisation des absences
Le salarié est en maladie du 6 au 15 avril 2019 (soit 10 jours de maladie avant déduction des 3 jours de carence). Les salaires bruts des 3 mois précédents sont de 3 000,00 € ; 3 000,00 € et 3 000,00€. Le salaire est maintenu sur le net à 100% sans déduction de la CSG/CRDS. L’employeur applique la subrogation (Option IJSS – La subrogation est-elle appliquée ? cochée).
Maternité, paternité (MAT, PAT) – Evaluation des IJSS et indemnisation des absences
La salarié est en congé maternité à partir du 2 avril. Les salaires bruts des 3 mois précédents sont de 3 400,00 € ; 3 800,00 € et 3 650,00€. Le salaire est maintenu sur le net à 100%. L’employeur applique la subrogation (Option IJSS – La subrogation est-elle appliquée ? cochée).
Accident de travail (ATV) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences
Le salarié est en accident de travail et indemnisé depuis le 13 mars et ce, jusqu’au 11 avril. Sur le mois d’avril il y aura donc 9 jours indemnisés à 60% (puisque 19 jours ont déjà été indemnisés en mars) et 2 jours indemnisés à 80%. Le salaire de référence est de 4 000,00 €. Le salaire est maintenu sur le net à 100%. L’employeur applique la subrogation (Option IJSS – La subrogation est-elle appliquée ? cochée).
Accident de trajet (ATJ) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences
Le salarié est en accident de trajet et indemnisé depuis le 13 mars et ce, jusqu’au 11 avril. Sur le mois d’avril il y aura donc 9 jours indemnisés à 60% (puisque 19 jours ont déjà été indemnisés en mars) et 2 jours indemnisés à 80%. Le salaire de référence est de 4 000,00 €. Le salaire est maintenu sur le net à 100%. L’employeur applique la subrogation (Option IJSS – La subrogation est-elle appliquée ? cochée).
Maladie professionnelle (MAP) – Évaluation des IJSS et indemnisation des absences
Le salarié est en maladie professionnelle et indemnisé depuis le 13 mars et ce, jusqu’au 11 avril. Sur le mois d’avril il y aura donc 9 jours indemnisés à 60% (puisque 19 jours ont déjà été indemnisés en mars) et 2 jours indemnisés à 80%. Le salaire de référence est de 4 000,00 €. Le salaire est maintenu sur le net à 100%. L’employeur applique la subrogation (Option IJSS – La subrogation est-elle appliquée ? cochée). En savoir plus…
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