Vous employez du personnel Animateurs sportifs ou Entraineurs sportifs, au sens de sportif, entraineur, personne qui assure des fonctions indispensables à la tenue des manifestations.
Dans ce cas, les cotisations de sécurité sociale s’appuient sur une assiette forfaitaire calculée automatiquement suivant le barème de l’Urssaf.
Activation du contrat
Pour paramétrer un animateur sportif, vous devez :
- Accédez à la liste des salariés
Salariés > Liste des salariés
- Modifiez le salarié ( ).
- Dans la page Contrat, sélectionnez le Contrat particulier ; SPORT – Animateurs sportifs (Assiette forfaitaire et/ou franchise de cotisations).
- Enregistrez.
Paramétrage en DSN
Pour la partie agrégée, il n’y a pas de codes CTP spécifiques.
Pour la partie nominative, si les cotisations sont calculées sur une base forfaitaire il est nécessaire de déclarer cette base forfaitaire dans le bloc S21.G00.78 avec l’énuméré 11.
Pour la partie nominative, si les cotisations sont calculées sur le salaire réel alors il est nécessaire de modifier manuellement la DSN.
Pour les énumérés 23 et 43, c’est le salaire réel qui est déclaré.
Pour plus d’informations, consultez le portail de l’Urssaf.
Gestion de la franchise de cotisations sur manifestation sportive
Pour mettre en place la franchise de cotisations sur les manifestations sportives, consultez l’article Gérer la franchise de cotisations sur manifestation sportive.
Suivez toute l’actualité de Sage.